La mairie de Vitrac sur Montane ne délivre pas les cartes d’identité (CNI) et les passeports.
En Corrèze, 10 communes sont équipées de dispositif de recueil des empreintes et de stations biométriques : Ussel, Egletons, Tulle, Uzerche, Argentat, Treignac, Brive, Beaulieu, Objat et Malemort.
Les usagers devront donc faire leur demande de CNI et de passeport dans n’importe quelle commune équipée d’un tel dispositif. Il est nécessaire de leur téléphoner pour prendre les renseignements et rendez-vous au préalable.
Une pré-demande en ligne est possible sur le site internet service-public.fr
Mariages et PACS :
Les mariages et PACS sont enregistrés à la mairie par l’officier d’état civil. Les futurs époux ou pacsés doivent se renseigner 3 mois avant auprès de la mairie pour constituer le dossier avec les documents utiles. Pour tout renseignement, vous pouvez contacter la mairie par tout moyen à votre convenance.
Décès :
Suite à la déclaration médicale du médecin, le décès doit être déclaré à la mairie du domicile du défunt par un proche ou un agent des pompes funèbres.
Demandes d’actes:
Les demandes d’actes d’état civil (naissances, mariages, décès) devront être obligatoirement formulées par écrit (courrier papier ou électronique) avec photocopie de la carte d’identité.
Demande d’acte d’état civil:
La Préfecture ne reçoit plus aucune demande liée à la carte grise, désormais appelée certificat d’immatriculation.
Les demandes de certificat d’immatriculation peuvent se faire de 2 façons :
la solution payante (si vous n’avez pas accès à internet) : chez un garagiste agréé par la Préfecture au Système d’Immatriculation des Véhicules. Cliquez ici
La Préfecture ne reçoit plus aucune demande liée à la carte grise, désormais appelée certificat d’immatriculation.
Les demandes de certificat d’immatriculation peuvent se faire de 2 façons :
la solution payante (si vous n’avez pas accès à internet) : chez un garagiste agréé par la Préfecture au Système d’Immatriculation des Véhicules. Cliquez ici
La Préfecture ne reçoit plus aucune demande liée à la carte grise, désormais appelée certificat d’immatriculation.
Les demandes de certificat d’immatriculation peuvent se faire de 2 façons :
la solution payante (si vous n’avez pas accès à internet) : chez un garagiste agréé par la Préfecture au Système d’Immatriculation des Véhicules. Cliquez ici
Carte grise – certificat d’immatriculation : Lors de l’achat ou de la vente d’un véhicule ainsi qu’en cas d’emménagement dans la commune, les démarches pour la carte grise peuvent s’effectuer sur le site officiel gouvernemental : https://immatriculation.ants.gouv.fr. Il existe d’autres sites frauduleux, dont l’apparence donne l’impression d’avoir à faire à un site gouvernemental, qui proposent les démarches pour le certificat d’immatriculation pour un coût supérieur. Si vous pensez avoir été victime d’un litige de la part d’un site internet ou d’un garagiste, par exemple lors de la recharge de votre voiture pour la climatisation ou la réparation d’un autre problème comme la courroie de distribution, plus d’information sur ce guide, vous pouvez le signaler sur le site https://signal.conso.gouv.fr. Pour votre certificat d’immatriculation, si vous éprouvez des difficultés à effectuer votre demande sur le site officiel, vous pouvez vous tourner vers un garagiste agréé par la préfecture qui vous aidera pour vos démarches (Carte grise, démarches automobiles… ). Consultez la vidéo de l’ANTS pour vous guider pour les démarches pour refaire votre carte grise.
Pour participer aux élections politiques, il faut être inscrit sur les listes électorales. L’inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans. Si vous vous trouvez dans une autre situation (déménagement, première inscription…) vous devez prendre l’initiative de la demande.
Inscription sur les listes électorales:
Inscription d’office à 18 ans
Nouvelle inscription
Déménagement
Citoyen européen
Carte électorale
Opérations de vote:
Déroulement du scrutin
Vote d’un Français de l’étranger
Vote par procuration
Élections et référendums:
Européennes
Présidentielle
Législatives
Régionales et départementales
Municipales
Référendum
Tout Français doit spontanément se faire recenser auprès de sa mairie (ou du consulat s’il habite à l’étranger). Cette formalité est obligatoire pour pouvoir se présenter aux concours et examens publics.
Qui est concerné ?
Tous les jeunes Français ayant atteint l’âge de 16 ans, les filles comme les garçons.
Comment se faire recenser ?
Si le jeune est mineur, il peut faire la démarche seul ou se faire représenter par l’un de ses parents.
Si le jeune est majeur, il doit faire la démarche seul.
Où se faire recenser ?
à la mairie du domicile, si le jeune habite en France,
au consulat ou à l’ambassade de France, si le jeune réside à l’étranger.
Que faut-il déclarer ?
Lors du recensement, il convient de faire une déclaration sur laquelle sont indiquées les informations suivantes :
votre nom (nom de famille et éventuellement nom d’usage), vos prénoms, votre date et lieu de naissance, ainsi que les mêmes éléments concernant vos parents,
votre adresse,
votre situation familiale, scolaire, universitaire ou professionnelle.
Quelles pièces fournir ?
une pièce d’identité (carte nationale d’identité, passeport ou tout autre document justifiant de la nationalité française)
un livret de famille
Il n’est pas nécessaire de fournir un justificatif de domicile.
Si le jeune est atteint d’un handicap ou d’une maladie invalidante, et qu’il souhaite être dispensé de la journée défense et citoyenneté , il doit présenter sa carte d’invalidité ou certificat médical délivré par un médecin agréé auprès du ministre de la défense.
Quand se faire recenser ?
Les jeunes Français de naissance doivent se faire recenser entre le jour de leurs 16 ans et le dernier jour du 3ème mois qui suit celui de l’anniversaire.
Les jeunes devenus Français entre 16 et 25 ans doivent se faire recenser dans le mois qui suit la date d’acquisition de la nationalité française.
Les jeunes qui auraient pu répudier ou décliner la nationalité française, mais qui ne l’ont pas fait, doivent se faire recenser dans le mois qui suit leurs 19 ans.
Régularisation
Si les délais ont été dépassés, il est toutefois possible de régulariser sa situation jusqu’à l’âge de 25 ans en procédant de la même manière que pour un recensement classique.
Quels sont les effets du recensement ?
À la suite du recensement, la mairie délivre une attestation de recensement. Cette attestation est notamment nécessaire pour se présenter aux examens et concours publics (dont le permis de conduire) avant l’âge de 25 ans.
La mairie ne délivre pas de duplicata. Cette attestation doit donc être conservée soigneusement.
En cas de perte ou de vol, il est toutefois possible de demander un justificatif de recensement au centre du service national dont vous dépendez.
Suite du recensement
Le recensement permet à l’administration de convoquer le jeune pour qu’il effectue la journée défense et citoyenneté.
Après le recensement, il est donc nécessaire d’informer les autorités militaires de tout changement de situation.
Le recensement permet également l’ inscription d’office du jeune sur les listes électorales à ses 18 ans, ainsi que son invitation à une cérémonie de citoyenneté (si la mairie en organise).
Défaut de recensement
En cas d’absence de recensement dans les délais, vous êtes en irrégularité.
Vous serez sanctionné par le fait .
de ne pas pouvoir participer à la journée défense et citoyenneté,
de ne pas être inscrit sur les listes électorales à 18 ans,
de ne pouvoir passer aucun concours ou examen d’État (baccalauréat ou permis de conduire par exemple) avant l’âge de 25 ans.
Contrôle routier : quelle amende en cas de conduite sans assurance ?
Vérifié le 13/12/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Conduire sans assurance auto est un <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R49229">délit</a>. Vous risquez une amende de <span class="valeur">3 750 €</span>. Toutefois, si vous commettez cette <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R10272">infraction</a> pour la 1<Exposant>re</Exposant> fois, une procédure <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R18531">d'amende forfaitaire</a> peut s'appliquer sous conditions. Cette page indique les règles en la matière.
Si vous conduisez un véhicule sans être couvert par une assurance automobile , il s'agit d'un <span class="miseenevidence"><a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R49229">délit</a></span>.
Cette infraction est sanctionnée par une amende pouvant aller jusqu'à <span class="valeur">3 750 €</span> d'amende.
Vous risquez également les <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R2515">peines complémentaires</a> suivantes :
Peine de <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=F1407">travail d'intérêt général</a>
Peine de <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R51093">jours-amende</a> (sans aménagement possible en dehors de l'activité professionnelle)
<a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=F21761">Suspension</a> pour une durée de 3 ans au plus (avec un aménagement possible en dehors de l'activité professionnelle)
Interdiction de conduire certains véhicules pendant 5 ans maximum
Obligation d'accomplir, à vos frais, un <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=F14208">stage de sensibilisation à la sécurité routière</a>
<a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=F21887">Confiscation</a> du véhicule si vous en êtes propriétaire
Une <span class="miseenevidence">procédure </span><a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R18531">d'amende forfaitaire</a> peut être mise en œuvre pour ce délit <span class="miseenevidence">si les 3 conditions suivantes sont remplies</span> :
Vous commettez cette infraction pour la 1<Exposant>ère</Exposant> fois
Vous êtes majeur
Si vous avez commis plusieurs infractions, elles sont toutes sanctionnables par une amende forfaitaire
Si vous répondez à ces conditions, les forces de l'ordre peuvent, après interception du véhicule, constater l'infraction par procès-verbal électronique (PVe).
Vous recevez à votre domicile un avis d'infraction, une notice expliquant comment payer l'amende forfaitaire et un formulaire de requête en exonération.
<span class="miseenevidence">Si ces conditions ne sont pas remplies</span>, un procès-verbal est établi et adressé au <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R1123">procureur de la République</a>. Le procureur de la République décide de la suite de la procédure judiciaire.
Dans tous les cas, votre véhicule peut être <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=F12914">immobilisé</a>.
L'amende forfaitaire est <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R56400">minorée</a> ou <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R56401">majorée</a> selon le délai dans lequel le paiement est fait.
Le délai court à partir de l'envoi de l'avis d'infraction ou de l'avis d'amende forfaitaire majorée.
Vous êtes un particulier
Vous êtes une personne morale
Montant à payer selon le délai et le mode de paiement
Délai de paiement en fonction du mode de paiement
Amende forfaitaire
Montant à payer
Particulier
Chèque ou espèces
Télépaiement (internet ou téléphone)
ou timbre dématérialisé
15 jours
30 jours
Minorée
<span class="valeur">600 €</span>
45 jours
60 jours
Normale
<span class="valeur">750 €</span>
Au-delà de 45 jours
Au-delà de 60 jours
Majorée
<span class="valeur">1 500 €</span>
Montant à payer selon le délai et le mode de paiement
Si vous ne payez pas l'amende forfaitaire dans les <span class="miseenevidence">45 jours</span> (<span class="miseenevidence">60 jours en cas de paiement par une téléprocédure</span>), vous recevez un avis vous invitant à payer le montant <span class="miseenevidence">majoré</span> de l'amende.
Vous devez payer l'amende <span class="miseenevidence">majorée</span> dans les <span class="miseenevidence">30 jours</span> suivant l'envoi de l'avis (dans les <span class="miseenevidence">45 jours en cas de paiement par une téléprocédure</span>).
Toutefois, si vous payez l'amende majorée dans les <span class="miseenevidence">30 jours</span>, son montant est <span class="miseenevidence">diminué de <span class="valeur">20 %</span></span>.
À la fin du délai accordé pour payer l'amende majorée, le Trésor Public engage une procédure judiciaire pour obtenir son paiement.
Le comptable du Trésor informe le <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R1123">procureur de la République</a> de sa démarche.
Si vous avez des difficultés à payer une <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R18531">amende forfaitaire</a> majorée, vous pouvez demander un délai de paiement ou une <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R38237">remise gracieuse</a>.
Vous devez envoyer votre demande au <span class="miseenevidence">comptable du Trésor public</span>.
Votre demande doit être <span class="miseenevidence">motivée</span> : expliquez pourquoi vous avez besoin d'un délai pour payer ou d'une remise.
Joignez les justificatifs de vos charges et ressources notamment.
S'il estime votre demande justifiée, le comptable du Trésor public peut vous accorder soit un <span class="miseenevidence">délai de paiement</span>, soit une <span class="miseenevidence">remise gracieuse</span> partielle ou totale (si nécessaire en appliquant une diminution de 20 %).
Vous pouvez payer l'amende <span class="miseenevidence">par chèque</span> libellé à l'ordre du Trésor Public (ou de la Direction générale des finances publiques, selon ce qui est indiqué sur la carte de paiement).
Il doit être accompagné de la <span class="miseenevidence">carte de paiement</span>.
Vous pouvez payer l'amende au guichet d'un centre des finances publiques.
Le paiement peut être <span class="miseenevidence">en espèces, par chèque ou par carte bancaire</span>.
Le paiement en espèces est limité à <span class="valeur">300 €</span>.
Vous ne pouvez pas contester une <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R18531">amende forfaitaire</a> majorée (procédure de réclamation) si vous avez demandé un délai de paiement ou une <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R38237">remise gracieuse</a>.
Délais
Vous devez respecter les délais suivants pour contester l'amende :
Amende <span class="miseenevidence">forfaitaire</span> : <span class="miseenevidence">45 jours</span> à partir de l'envoi de l'avis d'infraction
Amende <span class="miseenevidence">forfaitaire majorée</span> : <span class="miseenevidence">30 jours</span> à partir de l'envoi de l'avis d'amende forfaitaire majorée
Requête (amende forfaitaire) ou réclamation (amende forfaitaire majorée)
En ligne
Par courrier
La contestation peut se faire directement sur le site de l'<a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R56142">ANTAI</a>.
Consultez l'avis d'amende forfaitaire ou d'amende forfaitaire majorée pour connaître la procédure à suivre.
Service en ligne Avis d'amende forfaitaire : contestation en ligne
Permet de contester en ligne une amende forfaitaire ou une amende forfaitaire majorée ou de désigner une autre personne.
<span class="miseenevidence">Attention :</span> vous ne pouvez plus contester si vous avez payé l'amende. En effet, payer l'amende signifie que vous reconnaissez avoir commis une infraction.
Vous devez remplir le formulaire joint à l'avis que vous avez reçu :
<span class="miseenevidence">Formulaire de requête</span> en exonération en cas d'amende <span class="miseenevidence">forfaitaire</span>
<span class="miseenevidence">Formulaire de réclamation</span> en cas d'amende <span class="miseenevidence">forfaitaire majoré</span>
Le formulaire explique comment le remplir et quels justificatifs sont à joindre selon le motif de votre contestation.
Envoyez ces documents par lettre <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R46090">RAR</a> au service de traitement des amendes forfaitaires délictuelles (AFD). Son adresse figure sur l'avis.
Paiement d'une consignation
Vous devez payer une <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R49433">consignation</a> si vous contestez la réalité de l'infraction :
<span class="valeur">500 €</span> pour une <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R18531">amende forfaitaire</a> (<span class="valeur">3 750 €</span>pour une personne morale)
<span class="valeur">1 000 €</span> pour une amende forfaitaire majorée (<span class="valeur">7 500 €</span>pour une personne morale)
La démarche pour payer la consignation est identique à celle pour payer l'amende. Mais utilisez la <span class="miseenevidence">carte de consignation</span> jointe au formulaire de contestation, et non la carte de paiement.
3 750 pour une personne morale
Toutefois, vous n'avez pas de consignation à payer si vous pouvez fournir l'un des documents suivants :
Copie de votre attestation d'assurance en cours de validité
Copie du récépissé du dépôt de plainte pour le délit d'usurpation d'identité
Traitement de la contestation
Le service de traitement des amendes forfaitaires délictuelles (AFD) peut traiter votre contestation de la manière suivante.
Le service de traitement des <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R60898">AFD</a> peut prendre l'une des 2 décisions suivantes :
Renoncer à toute poursuite et classer sans suite l'infraction.
Refuser votre contestation. Vous devez alors payer l'amende ou régulariser votre demande.
Dans les 2 cas, vous recevez un courrier pour vous informer de la décision.
Le service de traitement des <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R60898">AFD</a> peut prendre l'une des 2 décisions suivantes :
Déclarer votre contestation irrecevable. Votre consignation revient à avoir payé l'amende.
Déclarer votre contestation recevable. Votre dossier est alors transmis au <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=R1123">procureur de la République</a> du tribunal de votre domicile. Le procureur peut classer sans suite ou vous poursuivre devant le devant le <a href="https://www.vitracsurmontane.fr/demarches-administratives/?xml=F1485">tribunal correctionnel</a>.
Dans les 2 cas, vous recevez un courrier pour vous informer de la décision et des voies de recours qui vous sont ouvertes.
